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Marques déposées par Hervé TRANCHAND
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100% Moulin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% Moulin
Hervé TRANCHAND

Numéro de dépôt :
3836969
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2021
100% Moulin de Hervé TRANCHAND

Présentation de la marque 100% Moulin

Déposée le 7 juin 2011 par Hervé TRANCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 100% Moulin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Hervé TRANCHAND domicilié(e) 9 Impasse LAVAUX - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, selarl Juris-Thales domicilié(e) 20 traverse La Buzine - 13011 - MARSEILLE - France.

La marque 100% Moulin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Moulin est expirée depuis le 7 juin 2021.

Hervé TRANCHAND a également déposé les autres marques suivantes : ICE BULL


Hervé TRANCHAND - 9 Impasse LAVAUX - 13600 - LA CIOTAT - France


selarl Juris-Thales - 20 traverse La Buzine - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bieres et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appelations d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.